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Focus sur les monnaies virtuelles

Que l’on soit expert ou non, impossible de ne pas entendre parler des crypto-monnaies. Si la Principauté de Monaco reste prudente sur le sujet, il est utile d’en savoir plus sur la question.

Une crypto-monnaie ou un crypto-actif désigne des actifs numériques virtuels qui reposent sur la technologie de la blockchain, à travers un registre décentralisé et un protocole informatique crypté. Plus largement, les crypto-actifs représentent des actifs virtuels stockés sur un support électronique permettant à une communauté d’utilisateurs - les acceptant en paiement - de réaliser des transactions sans avoir à recourir à la monnaie légale. Sur le plan juridique, une crypto-monnaie n’est pas une monnaie : elle ne dépend d’aucune institution, ne bénéficie d’aucun cours légal dans aucun pays ce qui rend l’évaluation de sa valeur difficile et ne peut être épargnée donc constituer une valeur de réserve.

- Blockchain : de quoi parle-t-on ?
Développée à partir de 2008, la blockchain est, en premier lieu, une technologie de stockage et de transmission d’informations. Cette technologie offre de hauts standards de transparence et de sécurité car elle fonctionne sans organe central de contrôle. Plus concrètement, la blockchain permet à ses utilisateurs - connectés en réseau - de partager des données sans intermédiaire.

- Quels sont les risques ?
La CCAF (Commission de Contrôle des Activités Financières) monégasque tient à préciser que les crypto-actifs (Bitcoin, Ethereum, Ripple, Monoeci,…), ou crypto-monnaies “ne constituent pas des devises et ne bénéficient pas d’une protection réglementaire. Ces crypto-actifs n’ont pas de cours légal et ne représentent pas de moyens d’échange dont la valeur est garantie par une banque centrale”. Plus généralement, et sans remettre en question l’intérêt que pourrait présenter dans certains domaines la technologie sous-jacente utilisée (“blockchain”), la CCAF invite toute personne qui projette d’investir une partie de son épargne dans des crypto-actifs à la plus grande prudence et, notamment :
- A s’assurer du sérieux de l’organisateur des ICO (existence de la société, autorisation de la Direction de l’Expansion Economique, lieu du siège social, capital social, personnes dirigeantes, lieu de situation des comptes recevant les fonds,…) ;
- A comprendre le fonctionnement des crypto-actifs, à analyser les risques liés (exemples ci-dessus) ;
- A s’assurer de la sécurité liée à la conservation des actifs ;
- Et à mesurer la liquidité ou l’absence de liquidité de ces actifs.